Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CONFITURE DE BRETAGNE
ALTAO SARL

Numéro de dépôt :
3590472
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CONFITURE DE BRETAGNE de ALTAO

Présentation de la marque LA CONFITURE DE BRETAGNE

Déposée le 23 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONFITURE DE BRETAGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO domicilié(e) 2 CHEMIN DE QUILOURIN,29170 PLEUVEN - 29170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTAO domicilié(e) 2 CHEMIN DE QUILOURIN,29170 PLEUVEN - 29170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

ALTAO a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH KONFIT , HOPITALTAO , VALORUM , LES VERGERS DU CAP-COZ , A LA MODE DE BRETAGNE , BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE , ETEL , REINE DE CORNOUAILLE , BREIZH KOULIS – BREIZH COULIS


ALTAO SARL - 2 CHEMIN DE QUILOURIN,29170 PLEUVEN - 29170 - France


ALTAO - 2 CHEMIN DE QUILOURIN,29170 PLEUVEN - 29170 - France


Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516076 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit.